Coordonnées de Pescalis Route de Niort - 79320 MONCOUTANT Téléphone de Pescalis 05 49 72 00 01 Contacter Pescalis Nous écrire


Informations légales

Propriétaire et éditeur du site
PESCALIS, Centre international Nature et Pêche
Route de Niort - 79320 MONCOUTANT - FRANCE
 
Directeur de la publication : 
Jean-Michel BERNIER, Président de l'Agglomération du Bocage Bressuirais
 
Rédaction : 
Service Communication Agglomération du Bocage Bressuirais

SIRET : 200 040 244 00093
SIREN : 200 040 244
Code APE : 9104Z
N° TVA intra-communautaire : FR 77 - 200 040 244 00093

Autorisation préfectorale : H.A. 79-02-0001
Garantie souscrite auprès du : TRESOR PUBLIC de Bressuire (79300)
Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de
MMA IARD ASSURANCES - N° contrat : A 127 770 638
domiciliée 28 avenue Maréchal de Lattre – 79 320 MONCOUTANT – France 

Pescalis est géré par l'Agglomération du Bocage Bressuirais, dont le siège est situé au 27 boulevard du Colonel Aubry - BP 90184 - 79304 Bressuire Cedex, en France. Téléphone : 05 49 81 19 00. Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .



Conditions générales de vente

 
LOI DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE ET AUX LIBERTÉS
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par PESCALIS, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986)Le site Internet WWW.PESCALIS.COM est édité par PESCALIS.
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société CYBERSCOPE, domiciliée à Niort (79000), 556 Avenue de Limoges. 
 
 
RECUEIL D'INFORMATIONS À CARACTÈRE NOMINATIF
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur WWW.PESCALIS.COM ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
 
TITULARITÉ DES DROITS
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de PESCALIS.
La protection du site WWW.PESCALIS.COM relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
 
MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES
Nous vous informons que PESCALIS autorise tout site Internet ou tout autre support à citer PESCALIS ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse WWW.PESCALIS.COM
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de PESCALIS. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
 
CRÉDITS PHOTOS
Pescalis, Shutterstock Images LLC
Partager sur Facebook
Haut de page
Suivre Pescalis
05 49 72 00 01 Par email

Newsletter

Recevoir les prochains concours de pêche, les promotions, et toutes les nouveautés de Pescalis, c'est possible grâce à la newsletter !